GUIDE DES DOUANES
Guide des douanes en Suisse : Attention: Les informations s’appliquent uniquement aux marchandises que vous transportez personnellement avec vous lorsque vous passez la douane Suisse et qui sont destinées à couvrir vos propres besoins ou à être offertes en cadeau. S’il s’agit d’envois expédiés en Suisse depuis l’étranger à la suite de commandes sur Internet et de marchandises importées à l’aide d’un véhicule privé et destinées à un usage professionnel, les dispositions relatives aux marchandises de commerce sont applicables.
Lors du franchissement d’un passage frontière, vous contribuez à accélérer la taxation si vous:
- tenez à portée de main vos documents de voyage reconnus et valables (passeport, carte d’identité, visa, etc.);
- annoncez spontanément les mar- chandises et animaux que vous transportez.
Si vous ne transportez que des marchandises exemptes de redevances (en franchise de taxe sur la valeur ajoutée et de droits de douane) ou des marchandises que vous avez dédouanées avec l’application QuickZoll, vous pouvez franchir la frontière sans annoncer formellement quoi que ce soit.
Dans un tel cas, vous pouvez:
- emprunter la voie verte des aéroports; ou
- apposer la déclaration à vue verte sur le tableau de bord de votre voiture.
Macaron Frontalier
L’utilisation de la voie verte ou l’apposition de la déclaration à vue verte sur le tableau de bord de votre voiture sont contraignantes. Le personnel de la douane suisse peut donc effectuer un contrôle sans autre interrogation. Si vous transportez des marchandises et des animaux qui sont soumis à des redevances, à des restrictions ou à des interdictions, vous devez les annoncer ou emprunter la voie rouge des aéroports.
Le macaron est disponible gratuitement dans tous les postes de douanes.
Redevance
Si vous rentrez de l’étranger ou effectuez un voyage en Suisse, vous pouvez importer les marchandises suivantes en franchise de taxe sur la valeur ajoutée et de droits de douane:
- Effets personnels que:
- des voyageurs domiciliés en Suisse ont emportés lors de leur sortie du pays;
- des voyageurs domiciliés à l’étranger utilisent pendant leur séjour en Suisse avant de les réexporter.
Font notamment partie des effets personnels les vêtements, la lingerie, les articles de toilette, les articles de sport, les appareils photographiques, les caméras cinématographiques et vidéo, les téléphones et les ordinateurs portables.
Provisions de voyage
Denrées alimentaires et boissons sans alcool, prêtes à la consommation, pour le jour du voyage.
Carburants
Carburant contenu dans le réservoir de votre véhicule privé. Le carburant supplémentaire (par ex. transporté dans un jerrycan de réserve) est également admis en franchise de redevances jusqu’à concurrence de 25 litres par véhicule.
Autres marchandises
Les autres marchandises que vous transportez avec vous pour couvrir vos propres besoins ou pour en faire cadeau peuvent être importées en franchise de droits de douane et de taxe sur la valeur ajoutée.
Veuillez noter que l’importation de certaines marchandises (par ex. les contrefaçons, les armes, les engins pyrotechniques ainsi que les marchandises soumises aux dispositions sur la conservation des espèces, telles que les animaux, les produits animaux et les plantes) peut également être interdite ou soumise à des restrictions.
Calcul de la redevance
L’élément déterminant pour importer sans frais des marchandises est la valeur totale des produits transportés, alcool et tabac compris. Dès que le montant dépasse 300 francs, la TVA est perçue sur la valeur totale des marchandises.
Exemples d’octroi de la franchise- valeur à des personnes seules:
Exemple: Article à CHF 100.-
Non soumis à la TVA
Soumis à la TVA
3 articles à CHF 100.- = CHF 300.-
4 articles à CHF 100.- = CHF 400.-
Si vous êtes plusieurs ou que la valeur de l’objet dépasse 300 CHF, les règles changent:
Exemple 1: Vous importez 6 objets à 100 CHF chacun à deux personnes. Résultat: Vous ne payez pas la TVA
6 articles à CHF 100.- à 2 personnes = CHF 300.- x 2
Exemple 2: Vous importez 9 objets à 100 CHF chacun à deux personnes. Résultat: 1 personne ne paye pas de TVA sur 3 objets pour un montant de 300 CHF et la deuxième est redevable de la TVA pour les 6 objets à 100 CHF chacun restant.
9 articles à CHF 100.- à 2 personnes = CHF 300.- x 1 + CHF 600.- x 1
Exemple 3: L’objet vaut à lui seul 400 CHF. Malgré le fait que vous soyez deux, la TVA est due car la valeure de l’objet est supérieure à 300 CHF.
1 article à CHF 400.- à 2 personnes = CHF 400.- x 1
Douane Suisse
Alcool
Si <18% alcool : 5 litres / personne / jour
Si >18% alcool : 1 litre / personne / jour
Viande
1kg / personne / jour
Cigarettes
250 / personne / jour
Comment importer?
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